Stress, surcharge, conflits, harcèlement, épuisement professionnel : les risques psychosociaux sont aujourd’hui l’une des premières causes d’atteinte à la santé au travail. L’employeur a une obligation de sécurité qui couvre pleinement la santé mentale (article L.4121-1 du Code du travail). Notre formation, animée par un formateur certifié INRS en prévention des RPS, donne aux élus du CSE et aux acteurs de l’entreprise les repères pour agir.
Objectifs de la formation
Identifier les catégories de RPS et les caractéristiques de leurs effets sur la santé.
Connaître le cadre réglementaire applicable : Code du travail, Code de la sécurité sociale, jurisprudence sur l’obligation de sécurité.
Maîtriser les obligations de l’employeur en matière de déclaration et de réparation des AT/MP d’origine psychique.
Savoir traiter une alerte RPS et conduire l’enquête qui en découle.
Programme de la formation
Comprendre les RPS : histoire de la réglementation, modèle causes / effets / conséquences, familles de facteurs de risque.
L’alerte RPS : qui peut alerter, comment, et le déroulement de l’enquête consécutive.
Agir suite à un AT/MP d’origine psychique : droit de la sécurité sociale, déclaration à l’initiative du salarié, identification des mesures de prévention.
Mises en application : simulations de réunions CSE et CSSCT, études de cas réels adaptés à votre secteur.
Organisation pratique
Durée : 2 à 3 jours selon le niveau d’approfondissement souhaité.
Public : membres du CSE et de la CSSCT, délégués syndicaux, RH, managers, référents prévention.
Lieu : intra-entreprise, partout en France — formation exonérée de TVA, tarif sur devis.
Atout : formateur certifié INRS « S’initier à la prévention des RPS », exemples concrets, pédagogie participative, assistance post-formation.
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